- traité objectif
- общеобязательный международный договор
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Traite sur l'Antarctique — Traité sur l Antarctique Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à… … Wikipédia en Français
Traité antarctique — Traité sur l Antarctique Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à… … Wikipédia en Français
Traité de l'Antarctique — Traité sur l Antarctique Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à… … Wikipédia en Français
Traité de l’Antarctique — Traité sur l Antarctique Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à… … Wikipédia en Français
Traité sur l'antarctique — Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à l’Antarctique. Le Traité… … Wikipédia en Français
Traité sur l’Antarctique — Traité sur l Antarctique Le traité sur l’Antarctique (parfois appelé le traité de l’Antarctique), signé le 1er décembre 1959 et entré en vigueur le 23 juin 1961, réglemente les relations entre les États signataires en ce qui a trait à… … Wikipédia en Français
Traite d'Amsterdam — Traité d Amsterdam Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique… … Wikipédia en Français
Traite de Pelindaba — Traité de Pelindaba Le traité de Pelindaba : États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 … Wikipédia en Français
Traité de pelindaba — Le traité de Pelindaba : États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 … Wikipédia en Français
Traité d’Amsterdam — Traité d Amsterdam Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique… … Wikipédia en Français
Traité instaurant une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique — Traité de Pelindaba Le traité de Pelindaba : États ayant ratifié le traité au 1er novembre 2008 … Wikipédia en Français